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Statuts de l’association

Dernier ajout : 19 mars 2017.

Articles de cette rubrique

  • Modification des Statuts et Règlement intérieur 2017

    19 mars 2017, par ARLETTE

    Lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 27 janvier 2017, les adhérents ont adopté de nouveaux statuts. La modification la plus importante est portée sur la composition du bureau avec 6 vice-présidents (maximum) secrétaire et trésorier adjoints, l’officialisation des délégués de pays ; le délai de carence de 2 ans pour être membre du conseil d’administration et la restriction à trois pouvoirs pour chaque membre lors des réunions du conseil d’administration. Il a été également adopté le premier (...)

  • Modification des statuts de l’ARECABE

    22 février 2015, par Jean Bouguereau

    Pour modification de ses statuts, le 30 janvier 2015, l’ARECABE a précédé son Assemblée Générale d’une Assemblée Générale Extraordinaire. Afin de pouvoir éventuellement aller en Justice, certains articles nécessitaient un ajout ou un complément, un article a également été ajouté. Article 2 : Objets de l’association : objets 1 et 2 sans changement, objets 3 et 4 à ajouter. Article 9 : réunions du conseil d’administration à compléter Article 14 : article rajouté Voir les statuts 2015 Voir le compte-rendu de (...)

  • Les Statuts de l’ARECABE 2015

    6 janvier 2011, par Comité de rédaction

    Article 1er Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 modifié par la loi n°81-909 du 9 octobre 1981 et le Décret du 16 août 1901, ayant pour titre : ASSOCIATION POUR LA REOUVERTURE DU CANAL DE BERRY. Article 2 Cette association a pour objet : 1- Défendre le principe de réhabilitation et de réouverture à la navigation de plaisance du canal de Berry dans sa globalité. 2- Sensibiliser le public ainsi que les autorités de l’enjeu (...)